Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Denis TISSOT
/
CAP Trafic Consulting
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP Trafic Consulting
M. Denis TISSOT, Agissant pour le compte de la société "CAP Trafic Consulting" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4361332
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
CAP Trafic Consulting de Denis TISSOT

Présentation de la marque CAP Trafic Consulting

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par monsieur Denis TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP Trafic Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur Denis TISSOT domicilié(e) 801 Chemin du Camp Reboul - 84150 - JONQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP Trafic Consulting, M. Denis TISSOT domicilié(e) 801 Chemin du Camp Reboul - 84150 - JONQUIERES - France.

La marque CAP Trafic Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP Trafic Consulting arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.


M. Denis TISSOT, Agissant pour le compte de la société "CAP Trafic Consulting" en cours de formation - 801 Chemin du Camp Reboul - 84150 - JONQUIERES - France


CAP Trafic Consulting, M. Denis TISSOT - 801 Chemin du Camp Reboul - 84150 - JONQUIERES - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Construction d'autoroutes sur commande ; Construction d'autoroutes ; Construction de tunnels ; Entretien d'autoroutes ;

Exploitation de routes à péage ; Exploitation de tunnels ; Services d'information concernant les conditions routières ; Services d'informations concernant les routes automobile ; Services d'informations concernant l'état des routes ; Services d'informations concernant la circulation routière ; Services d'informations liées à l'encombrement des routes.